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Commission de Contrôle de Gestion

Décisions de la CCG

20/05/2009
Conformément aux dispositions des Règlements FFBB, la Commission de Contrôle de Gestion s’est prononcée sur les dossiers d’engagements des clubs ayant participé aux championnats NM1 et LFB 2008/09 (et descendants de PRO B), ainsi que sur les dossiers d’accessions des clubs de NM3 en NM2, de NM2 en NM1, NM1 en PRO B, NF2 en NF1 et de NF1 en LFB.

Les décisions de la Commission de Contrôle de Gestion sont les suivantes :


Div 08/09

Club

Décision CCG

LFB

Bourges Basket

Engagement LFB

LFB

Tarbes GB Elite

Engagement LFB

LFB

ESB Villeneuve d'Ascq LM

Rétrogradation en NF1*

LFB

Basket Lattes Montpellier Agglomération

Engagement LFB

LFB

Union Hainaut Basket

Rétrogradation en NF1*

LFB

Pays d'Aix Basket 13

Engagement LFB

LFB

COB Calais

Rétrogradation en NF1*

LFB

Challes les Eaux Basket

Engagement LFB

LFB

Arras Pays d'Artois BF

Engagement LFB

LFB

SJS Reims

Rétrogradation en NF1*

LFB

USO Mondeville

Engagement LFB

LFB

Basket Landes

Engagement LFB

LFB

Stade Clermontois AB 63

Rétrogradation en championnat régional

LFB

Nantes Rezé Basket 44

Engagement NF1

 

 

 

NM1

Lille Métropole Basket

Avis favorable accession PRO B

NM1

JSA Bordeaux Basket

Avis favorable accession PRO B

NM1

Fos Ouest Provence Basket

Engagement NM1

NM1

Vendée Challans Basket

Engagement NM1

NM1

Angers BC 49

Engagement NM1

NM1

ADA Blois Basket 41

Engagement NM1

NM1

Reims Champagne Basket

Engagement NM1

NM1

ESPE Basket Pro Chalons en Champagne

Engagement NM1

NM1

SOM Boulogne

Engagement NM1

NM1

Saint-Chamond Basket

Engagement NM1

NM1

GET Vosges

Engagement NM1

NM1

Liévin Basket 62

Engagement NM1

NM1

BC Longwy-Réhon

Engagement NM1 si maintien au terme de la saison

NM1

Denek Bat Basket Pro

Engagement NM1 si maintien au terme de la saison

NM1

AL Roche Basket

Engagement NM2

NM1

ES Prissé-Macon 2002

Engagement NM2

NM1

Alerte Juvisy Basket

Engagement NM2

 

 

 

PRO B

Saint-Quentin BB

Décision d'engagement en NM1 en délibéré au 12 juin 2009

PRO B

UJAP Quimper 29

Engagement NM1

 

 

 

NF1

Limoges ABC

Décision d'engagement en LFB en délibéré au 10 juin 2009

 

 

 

NM2

Cognac BB

Engagement NM1

NM2

ASM Basket Le Puy Haute Loire

Engagement NM1

NM2

EO Saint-Léonard Angers

Décision d'engagement en NM1 en délibéré au 11 juin 2009

NM2

ASC Denain Voltaire PH

Décision d'engagement en NM1 en délibéré au 11 juin 2009

 

 

 

NF2

Cercle Saint-Paul Rezé

Engagement NF1

NF2

Union Lyon BF

Décision d'engagement en NF1 en délibéré au 10 juin 2009

NF2

Jeunes de Charnay et Macon

Décision d'engagement en NF1 en délibéré au 10 juin 2009

NF2

Basket Val de Loire Union 37

Engagement NF1

 

 

 

NM3

Jeanne d'Arc d'Oloron

Engagement NM2

NM3

Saint Médard Basket

Engagement NM2

NM3

PL Lariche Lamartine Tours

Engagement NM2

NM3

Luçon BC

Engagement NM2

NM3

E Cergy Osny Pontoise

Engagement NM2

NM3

Tremblay AC

Engagement NM2

NM3

Rueil AC

Engagement NM2

NM3

Tourcoing SM

Engagement NM2

NM3

Jura Salins BC

Décision d'engagement en NM2 en délibéré au 10 juin 2009

NM3

Poligny Jura BC

Engagement NM2

NM3

Montbrison Masculins BC

Engagement NM2

* Les clubs rétrogradés en NF1 devront produire des documents complémentaires auprès de la Commission de Contrôle de Gestion pour valider leur engagement en NF1

La Commission de Contrôle de Gestion communiquera sa décision concernant le 2ème club accédant de NF1 en LFB suite aux résultats de la phase finale se déroulant à Limoges les 23 et 24 mai 2009  et celle concernant le 1er de la poule A de NM3 accédant en NM2 le 12 juin 2009.

La Commission de Contrôle de Gestion rappelle que ces décisions sont susceptibles d’appel, conformément aux dispositions des Règlements Généraux FFBB.

Les dossiers pour lesquels la Commission de Contrôle de Gestion a mis sa décision en délibéré seront étudiés lors des séances des 10, 11 et 12 juin 2009.

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