Décisions de la CCG
Clubs LFB 2010/11 :
Engagement en championnat LFB 2011/12 :
• Pays d’Aix Basket 13
• Arras Pays d’Artois Basket Féminin
• Bourges Basket
• Challes les Eaux Basket
• ASPTT Charleville Mézières Basket
• Union Hainaut Basket
• Basket Landes
• USO Mondeville Basket
• Basket Lattes Montpellier Agglomération
• Nantes Rezé Basket
• Tarbes Gespe Bigorre
• ESB Villeneuve d’Ascq LM
Engagement en championnat LF2 2011/12 (clubs sportivement relégués en LF2) :
• COB Calais
• Toulouse Métropole Basket
Engagement en championnat LFB 2011/12 (Clubs sportivement accédants de LF2 en LFB) :
• Union Lyon Basket Féminin
• Cavigal Nice Basket 06
Clubs NM1 2010/11 :
Engagement en championnat NM1 2011/12 :
• Angers BC 49
• ADA Blois Basket 41
• SASP Etendard de Brest 29
• Vendée Challans Basket
• ASC Denain Voltaire PH
• ASM Le Puy Basket 43
• Liévin Basket 62
• BC Orchies
• SASP Saint-Quentin Basket Ball
• Sorgues Basket Club
• BC Souffelweyersheim
Engagement en championnat NM2 2011/12 (clubs sportivement relégués en NM2) :
• AL Roche La Molière Basket
• Saint Chamond Basket
• GET Vosges
Engagement en championnat NM1 2011/12 (Clubs sportivement relégués de PRO B en NM1) :
• Etoile de Charleville Mézières
• SASP Stade Clermontois BA
Engagement en championnat NM1 2011/12 (Clubs sportivement accédants de NM2 en NM1) :
• UB Chartres Métropole
• Cognac Basket Ball
• BC Montbrison Masculins
• Rueil Athlétic Club
Rétrogradation en championnat Régional 2011/12 :
• CA Saint-Etienne Basket
• SASP Denek Bat Urcuit Basket Pro
Avis favorable accession en championnat PRO B 2011/12 :
• JSA Bordeaux Basket
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Conformément aux dispositions des Règlements de la FFBB, la Commission de Contrôle de Gestion s’est prononcée sur les dossiers d’engagements des clubs de NM3 et NF1 accédants sportivement en championnat NM2 et LF2 au terme de la saison 2010/11. Suite à l’étude des pièces comptables, la Commission de Contrôle de Gestion a pris les décisions suivantes :
Engagement en championnat LF2 2011/12 (Clubs sportivement accédant de NF1 en LF2) :
• US Laveyron
Rétrogradation en championnat Régional 2011/12 :
• CA Saint-Etienne Basket
Engagement en championnat NM2 2011/12 (Clubs sportivement accédants de NM3 en NM2) :
• AC Golfe Juan Vallauris
• Club Sportif de Décines
• Union Dax Gamarde
• Saint Clément des Baleines
• Pays des Olonnes Basket
• Union Rennes Basket 35
• Brissac Quincé Basket
• Avenir Basket Berck Rang
• Union Sainte Marie Metz Basket
• FC Mulhouse
• Union Sportive Charitoise
• Aix Maurienne Cognin La Motte 73
La Commission de Contrôle de Gestion rappelle que ces décisions sont susceptibles d’appel, conformément aux dispositions des Règlements Généraux FFBB.