Conciliation CNOSF
Nantes Rézé décision maintenue
Service de presse - 13/04/2011
Le club de NANTES REZE, actuellement 5ème du championnat de Ligue Féminine de Basketball, avait saisi le CNOSF dune procédure de conciliation pour contester la sanction infligée par la Chambre dAppel de la FFBB, en date du 4 février 2011.
La Chambre d’Appel avait décidé notamment de sanctionner le club d’un retrait d’un point ferme sur le classement actuel, en raison d’un dépassement significatif de la masse salariale lors de la saison 2009/2010.
Suite à l’audience de conciliation qui s’est tenue le 13 avril 2011 à 14h30, le conciliateur désigné, Monsieur Bernard VALLETTE, a proposé au club de s’en tenir à la décision de la FFBB.
Le Bureau Fédéral, consulté en urgence ce jour par correspondance, a décidé d’accepter cette proposition de conciliation.
En conséquence, il a été procédé à la mise à jour du classement du championnat de Ligue féminine pour tenir compte de cette décision.
