Ligue Féminine - Chambre d'Appel
Flammes Carolo - Nice : la Chambre d'Appel confirme
21/01/2016
La Chambre d'Appel de la FFBB a étudié l'appel du club de Charleville-Mézières, faisant suite à la décision de Commission Haut-Niveau des Officiels de faire rejouer la rencontre Flammes Carolo - Nice (journée 8 du 29 novembre 2015).
La Chambre d'Appel, considérant que la Commission Haut-Niveau des Officiels (HNO) a fait une application stricte et correcte des réglements, a décidé de confirmer la décision de la Commission HNO. La rencontre Flammes Carolo - Nice devra donc être rejouée.
A l'encontre de cette décision, un recours peut être interjeté auprès du Tribunal Administratif dans un délai d'un mois. Préalablement, un recours auprès du CNOSF est obligatoire dans un délai de 15 jours ouvrables à compter de la date de réception de la notification.
